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© Tous droits réservés «LES PRODUITS BIOVERTU», 2007. Tous droits réservés. Toute reproduction, adaptation, ou traduction sans autorisation est interdite, sauf autorisation par les Lois internationales sur la propriété intellectuelle. Tous les textes, graphiques, conceptions, contenu et autres œuvres constituent des marques déposées par «LES PRODUITS BIOVERTU».

1.  CONDITIONS D’UTILISATION

Nous vous souhaitons la bienvenue sur les sites internet de «LES PRODUITS BIOVERTU», www.biovertu.com. L’utilisation de ce site est régie par les conditions prévues dans le présent contrat.

NOUS VOUS PRIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS AVANT DE VISITER LE SITE. EN ACCÉDANT À NOTRE SITE, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU, COMPRIS ET ACCEPTÉ LES TERMES DE CES CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE SITE. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ QUITTER CETTE PAGE, NE PAS ACCÉDER AU SITE ET NOUS VOUS REMERCIONS DE NE PAS L’UTILISER. 

Les informations et documents fournis par «LES PRODUITS BIOVERTU» ne peuvent être utilisés qu’aux seules fins informationnelles. En visitant, en accédant ou en téléchargeant des données sur ce site vous vous engagez à respecter les conditions ci-dessous énoncées, lesquelles s’appliquent à tous les visiteurs du site www.biovertu.com. «LES PRODUITS BIOVERTU» peut réviser et mettre à jour ces conditions à tout moment. 

Nous vous demandons de visiter de temps en temps cette page pour prendre connaissance des mises à jour éventuelles. 

2.  RESTRICTIONS

Vous pouvez voir, télécharger et copier les informations et matériels disponibles sur ce site pour usage personnel et non-commercial.. Comme condition d’utilisation, vous vous engagez à ne pas modifier ni réviser aucun matériel d’aucune manière, et à garder toutes les notes de droits d’auteurs telles que contenues dans les documents originaux sur toutes les copies. Aucune autre utilisation des matériaux ou information n’est autorisée. Toute violation de ce qui précède pourrait conduire à des responsabilités civiles et pénales. 

3.  PROPRIÉTAIRE DES INFORMATIONS ET DES MATÉRIELS

Les informations ainsi que tout matériel (dont les articles de presse, les feuilles de données, les descriptions de produit) disponibles sur ce site sont des marques déposées par «LES PRODUITS BIOVERTU» et toute utilisation non autorisée de ces informations ou matériels pourrait violer les droits d’auteurs, les marques de commerce et certaines autres lois. Tous les droits non expressément accordés dans le présent contrat sont réservés. 

4.  INFORMATION SUR LES MARQUES DÉPOSÉES

Les marques déposées par «LES PRODUITS BIOVERTU» ne peuvent être utilisées qu’avec l’autorisation écrite de la compagnie «LES PRODUITS BIOVERTU». Les noms «Biovertu» et «Tahuska» sont des marques déposées ou des marques de la compagnie «LES PRODUITS BIOVERTU». Toutes les marques déposées, marques de commerce et noms de marques constituent la propriété de leurs propriétaires respectifs. Sauf spécification autre mentionnée dans les conditions et les restrictions légales, rien de ce qui est contenu dans le présent contrat ne sera considéré comme conférant une licence d’utilisation des marques déposées. 

5.  LIENS VERS D’AUTRES SITES

Pour permettre au site de «LES PRODUITS BIOVERTU» d’être un site vraiment orienté sur le service, nous avons inclus des liens de sites complémentaires sur Internet. Ces sites sont gérés par des tierces parties et ils ont leurs propres chartes de confidentialité et recueil de données. «LES PRODUITS BIOVERTU» ne prend aucun engagement et ne sera pas responsable de la non-disponibilité, ni du contenu de ces sites de tierces parties. Un lien accessible à partir du site de «LES PRODUITS BIOVERTU» n’est pas une indication que «LES PRODUITS BIOVERTU» endosse la responsabilité de la tierce partie ou de son site, ni qu’il y a une affiliation entre «LES PRODUITS BIOVERTU» et le tiers hébergeant le site. 

6.  POLITIQUE ANTI-POURRIEL

«LES PRODUITS BIOVERTU» applique une politique anti pourriel au regard du marketing par internet. «LES PRODUITS BIOVERTU» définit les pourriels comme toute activité par laquelle vous envoyez directement ou indirectement des messages à toute adresse électronique sans que son propriétaire vous en ait donné l’autorisation préalable. «LES PRODUITS BIOVERTU» entend également par pourriels tout affichage de publicité dans des groupes de discussion en violation des conditions d’adhésion à un tel groupe de discussion, qui sont étrangères au sujet du groupe de discussion ou dans des groupes de discussions qui n’autorisent pas de façon spécifique la publicité. «LES PRODUITS BIOVERTU» considère les publicités posées sur les interfaces de messages ou dans des groupes de discussion comme des pourriels, surtout lorsqu’ils ne sont pas autorisés par les conditions d’adhésion à de telles interfaces. 

Tout utilisateur du site qui serait en violation de la présente politique, verrait immédiatement ses droits d’adhésion suspendus et son compte supprimé par «LES PRODUITS BIOVERTU». 

«LES PRODUITS BIOVERTU» interdit l’envoi en masse de courriers électroniques ou de courriers non sollicités de quelque genre que ce soit en relation avec la vente de ses programmes, de ses produits et de ses services. 

«LES PRODUITS BIOVERTU» se réserve par ailleurs le droit de suspendre votre compte et votre participation aux évaluations en cours si jamais nous recevions une plainte ou toute autre preuve que vous êtes engagés dans une activité de pourriels. 

Si vous recevez un pourriel de qui que ce soit se rapportant à nos produits, à nos services, ou à notre site internet www.biovertu.com . Veuillez nous en informer par les différents moyens que vous trouverez dans la rubrique «Contactez-nous».  

7.  COOKIES

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DÉSACTIVATION DES «COOKIES» OU «TÉMOINS»: 

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8.  FEED-BACK

Tous les commentaires, le feed-back, les informations ou les documents soumis à «LES PRODUITS BIOVERTU» par le biais de ce site seront considérés comme confidentiels et  la propriété de «LES PRODUITS BIOVERTU». En soumettant de tels commentaires, informations, feed-back ou document à «LES PRODUITS BIOVERTU», vous vous engagez à un transfert sans frais à «LES PRODUITS BIOVERTU» du droit mondial d’utiliser, de copier, de modifier, d’exposer et de distribuer les éléments soumis. «LES PRODUITS BIOVERTU» peut utiliser de tels commentaires, des informations ou des documents de la manière qu’elle aura décidé et sur une base illimitée. 

 

9.  RENONCIATIONS

L’équipe internet de «LES PRODUITS BIOVERTU» fait de son mieux pour fournir des informations utiles, correctes et à jour sur le site. De ce fait, «LES PRODUITS BIOVERTU» a tout fait pour fournir des informations et des documents exacts sur ce site internet, mais n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude et l’achèvement de ces informations ou documents. «LES PRODUITS BIOVERTU» peut changer le contenu de toute information ou document disponible sur ce site internet ou des produits décrits dans ces documents à tout moment sans notification. Cependant, «LES PRODUITS BIOVERTU» ne prend aucun engagement de mise à jour des informations ou documents sur ce site qui, de ce fait, peut ne pas être à jour. 

Les informations et opinions exprimées dans les affiches ou autres forums ne sont pas nécessairement celles de «LES PRODUITS BIOVERTU». Ni «LES PRODUITS BIOVERTU», ni aucun de ses dirigeants, cadres, employés, agents, distributeurs ou affiliés ne sera tenu responsable d’aucun dommage (dont les dommages réels, collatéraux et punitifs), responsabilité, plainte, ni autre accident ou cause relative ou résultant des informations affichées sur le site internet de «LES PRODUITS BIOVERTU». 

«LES PRODUITS BIOVERTU» se réserve le droit de réviser les conditions et/ou restrictions légales à tout moment. Vous devez revisiter de temps en temps cette page pour vous assurer de votre respect des conditions restrictions légales alors à jour dans la mesure où elles vous obligeront. Certaines dispositions de ces conditions et restrictions légales peuvent être remplacées par des notes légales expressément désignées se trouvant sur les pages particulières de ce site internet. 

TOUTES LES INFORMATIONS ET DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE SONT FOURNIS «TELS QUELS» SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, ET «LES PRODUITS BIOVERTU» RENONCE À OFFRIR TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DONT LES GARANTIES À CARACTÈRE MARCHAND, D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER, GARANTIES DE NON-VIOLATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU RÉSULTANT DE L’UTILISATION. EN AUCUN CAS, «LES PRODUITS BIOVERTU» NE SERA TENU RESPONSABLE D’UN DOMMAGE INDIRECT OU  DIRECT, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU COLLATÉRAL (DONT LES DOMMAGES POUR PERTE D’AFFAIRES, DE PROFITS, PROCÈS ET AUTRES). QUE LE DOMMAGE SOIT BASÉ SUR UNE VIOLATION DE CONTRAT, UNE VIOLATION DE GARANTIE, UN TORT (DONT LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ DES PRODUITS OU NON, QUE NOUS SOYONS PRÉVENUS OU NON DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE. SI VOTRE UTILISATION DES DOCUMEMTS OU INFORMATIONS SE TROUVANT SUR CE SITE NÉCESSITAIT UN SERVICE, UNE RÉPARATION OU CORRECTION D’ÉQUIPEMENT OU DE DONNÉES, VOUS PRENDREZ EN CHARGE LES FRAIS D’UN TEL SERVICE, RÉPARATION OU CORRECTION. 

10. FIN DE L’UTILISATION

«LES PRODUITS BIOVERTU» peut à sa seule décision, mettre fin ou suspendre votre accès à  tout ou partie du site internet de «LES PRODUITS BIOVERTU» pour toutes raisons, dont entre autres la violation du présent contrat. En cas de fin dudit contrat, les restrictions quant aux documents apparaissant sur le site ainsi que les engagements et garanties, indemnisation, et limitation de responsabilité fixés dans ce contrat resteront valables, même après une telle fin. 

11. DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCES TERRITORIALE

Tout différend et/ou litige relatif à la validation, la caducité, la nullité, l’interprétation, l’exécution, l’inexécution, la prorogation, l’interruption, la résiliation ou la résolution du présent contrat, sera, à défaut d’accord amiable, soumis à l’application des lois en vigueur dans la province du Québec, Canada et toute action ou litige en justice que le client engagera devra être soumis exclusivement aux tribunaux compétents de la ville de Longueuil, dans la province du Québec, Canada. 

12. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Si une ou plusieurs dispositions de ce contrat sont tenues pour non valable, illégale ou non applicables pour toute raison, ladite disposition sera séparée de ce contrat et les autres dispositions du contrat resteront valables. Ce contrat contient l’entièreté des dispositions contractées entre vous et «LES PRODUITS BIOVERTU» au sujet de votre utilisation du site. Le contrat ne peut être modifié, sauf contrat mutuel écrit. 

   

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Dernière mise à jour : 10 Septembre 2015 à 12h55